Deux heures trente de réunion, des questions en pagaille, quelques huées et applaudissements mais des échanges restés globalement courtois. Ce mercredi soir, le projet de fusionentre Montignac, Vars et Saint-Amant-de-Boixe a attiré la foule dans la salle multi-activités de Montignac, au point que certains ont dû rester debout. De quoi garantir un débat aussi vif que nourri pour la deuxième réunion publique organisée après celle de Saint-Amant le 14 mars dernier et avant la dernière prévue à Vars le 13 avril (1). Dans un timing qui va aller vite : la charte de la fusion doit être déposée en juin à la préfecture avec l’objectif de créer la nouvelle commune de 4.500 habitants le…Deux heures trente de réunion, des questions en pagaille, quelques huées et applaudissements mais des échanges restés globalement courtois. Ce mercredi soir, le projet de fusion entre Montignac, Vars et Saint-Amant-de-Boixe a attiré la foule dans la salle multi-activités de Montignac, au point que certains ont dû rester debout. De quoi garantir un débat aussi vif que nourri pour la deuxième réunion publique organisée après celle de Saint-Amant le 14 mars dernier et avant la dernière prévue à Vars le 13 avril (1). Dans un timing qui va aller vite : la charte de la fusion doit être déposée en juin à la préfecture avec l’objectif de créer la nouvelle commune de 4.500 habitants le 1er janvier 2025. Tour d’horizon non exhaustif des débats en trois questions.
1. Quel avenir pour les écoles ?
C’est le sujet qui a concentré le plus de questions, alors que les trois communes ont chacune une école, dont une, Montignac, est en Sivos avec Marsac, commune du GrandAngoulême et non de Coeur-de-Charente. « En mars on nous a dit que le rectorat fermerait prioritairement les regroupements scolaires à cheval sur deux intercommunalités. Cela engendrera forcément des pertes d’élèves pour Montignac », s’inquiète notamment Paul Pinganaud, membre du collectif d’habitants qui s’est constitué contre la fusion. « On s’est engagé à ne pas toucher au Sivos, même si on ne peut pas présager l’avenir des effectifs », avoue James Chabauty, le maire de Montignac. Derrière, la crainte exprimée est que Vars, avec ses 2.430 habitants, s’en tire plus facilement. « Fusion ou pas, on subit de toute façon la logique de l’Éducation nationale, dit Jean-Marc de Lustrac, le maire de Vars. Mais fusionner, c’est être solidaire. Si une classe doit fermer, mieux vaut le faire à Vars où l’école n’est pas menacée. Deux classes y ont ouvert depuis mon premier mandat ».
2. Quel impact fiscal ?
La mutualisation des ressources, c’est l’un des arguments mis en avant par les trois municipalités qui travaillent sur des projets communs dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain, à l’instar d’un centre de soins non programmés. En s’engageant à maintenir tous les agents en place aujourd’hui, via une harmonisation « par le haut ». « C’est très bien mais tout ça a un coût », lance un agriculteur de Vars qui paie des taxes foncières dans les trois communes. Il est trop tôt pour connaître les taux que paieront les uns et les autres. « On a des fiscalités proches, les calculs sont en cours par l’administration fiscale et seront donnés en octobre », détaille l’élue de Vars, Isabelle Miocic, en pointant une adaptation possible pendant trois ans et un lissage sur douze ans. Avec la garantie que l’autre ressource des communes, les diverses dotations de l’État, restera au niveau actuel. « Cette dotation globale de fonctionnement est garantie à vie, uniquement dans le cadre d’une commune nouvelle. » « Qu’est-ce qui nous dit que l’État ne reviendra pas dessus ? », demande Philippe Bourdin, ex-élu Montignac. « Quand l’État donne une dotation à vie, c’est acquis sur le plan juridique », répond Jean-Marc de Lustrac, en pointant une baisse des dotations de l’État de 4 % sur la dernière année. “Nos communes sont déjà confrontées à des restrictions budgétaires, avoir cette garantie n’est pas neutre par rapport à l’enjeu fiscal. »
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3. Quelle place pour les habitants dans la décision ?
C’est l’autre grand débat qui a animé la soirée. « Organiserez-vous un référendum sur la fusion ? demande Paul Pinganaud, alors que le collectif d’habitants opposés à la fusion revendique à ce jour 400 signatures. On a le sentiment de subir les choses qu’il manque la population dans la décision. » « Mais tout le monde n’est pas contre la fusion, répond Aurélia Audet, habitante de Montignac. Quand on élit un conseil, c’est bien pour qu’il nous représente ! » « J’ai toujours donné la parole aux habitants de Vars à la fin des conseils municipaux mais on n’est pas en Suisse qui pratique la démocratie directe, répond Jean-Marc de Lustrac. La France est une démocratie représentative. Les institutions ont leurs règles. » « Mais en quoi est-ce mal de consulter la population ? », insiste Jordan Villeneuve, ex-élu de Montignac, pour qui Vars n’a rien à voir avec ses voisines. « Vars, c’est le GrandAngoulême. Elle n’a pas les mêmes problématiques que des petites communes. » Pas sûr que les groupes de travail, qui seront ouverts aux habitants volontaires des trois communes à partir de mai pour échanger sur des thématiques précises, suffisent à mettre tout le monde d’accord.(1) Samedi 13 avril à 10h30 à la salle des fêtes de Vars.